Conditions Générales de vente

Veuillez lire attentivement les présentes conditions d'utilisation ("Conditions", "Conditions d'utilisation") avant d'utiliser le http://www.biereracer.com site web (le "Service") exploité par CRAFT BEER BOTTLE SHOP - biereracer.com ("nous", "nos" ou "notre").

Votre accès et votre utilisation du Service sont soumis à votre acceptation. et au respect de ces conditions. Ces conditions s’appliquent à tous les visiteurs, utilisateurs et autres personnes accéder ou utiliser le Service.

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :

THE NEW HOPS OF BEER SHOP (au nom commercial : BIERE RACER)

Société par actions simplifiée, inscrite au RCS de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 841 627 482,

Sise 12, rue Terrasse à CLERMONT-FERRAND (63000)

N° de TVA intra-communautaire : FR6841627482

Dénommée ci-après "Le Vendeur"

D'UNE PART,

et :

Toute personne voulant procéder à un achat via le site Internet du Vendeur, à l'adresse suivante www.biereracer.com,

Dénommée ci-après "Le Client"

D'AUTRE PART.

ARTICLE 1 : OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les relations contractuelles entre le Vendeur et le Client, et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand du Vendeur www.biereracer.com ci-après dénommé « le Site ».

Par les présentes Conditions Générales de Vente, le Client s’interdit tout achat pour revente, au sens de l’article L 110-1 du Code de Commerce.

Le Client doit être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur le Site.

L'acquisition d'un produit par le moyen du Site implique l'acceptation entière et pleine par le Client des présentes Conditions Générales de Vente. Celles-ci prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières du Client.

Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment. Toutefois, il est convenu que les Conditions applicables au Client seront celles qui étaient en vigueur à la date de sa commande sur le Site.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont la propriété exclusive du Vendeur. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite.

ARTICLE 2 : DESCRIPTION DES PRODUITS

Les produits proposés sont présentés sur le Site du Vendeur.

Les photographies assortissant éventuellement la présentation des produits sont les plus fidèles possible mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé et présentent, dans certains cas, des suggestions de présentation dont l'ensemble des éléments constituant les photographies n'est pas systématiquement proposé à la vente.

Il est précisé que les produits proposés respectent les réglementations en vigueur relatives à la composition des produits, c’est à dire qu'ils sont conformes à la santé et sécurité des consommateurs.

ARTICLE 3 : PRIX

Les prix indiqués par le Vendeur au moment de la commande sont libellés en Euros TTC, en fonction de la TVA au taux en vigueur à la date de la commande. Tout changement de taux sera répercuté sans délai sur le prix des produits proposés à la vente.

Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment, il est cependant convenu que les prix présentés sur le site du Vendeur au jour de la commande seront les seuls applicables au Client.

Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de la commande.

Les frais de transport et de livraison appliqués sont ceux indiqués sur le Site au moment de la commande.

Le prix de vente est exigible dès la commande.

La commande peut être réglée par les moyens suivants :

-Par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Eurocard, Mastercard acceptées en France)

Grâce au serveur sécurisé de Stripe et grâce aux protocoles SSL et TLS, le Vendeur propose un paiement en ligne entièrement sécurisé.

Le numéro de carte bancaire du Client est donc uniquement dirigé vers les serveurs de Stripe, dans un environnement sécurisé.

-Par Paypal

Ce système permet au Client de payer en ligne sans avoir à communiquer ses données bancaires, en s'identifiant uniquement par son adresse électronique et par un mot de passe.

En toutes hypothèses, si le règlement de la commande n'est pas parvenu au Vendeur dans le délai de 15 jours à compter de la commande, cette même commande sera annulée.

Une facture faisant ressortir la TVA sera adressée par le Vendeur au Client sur simple demande de celui-ci adressée au Vendeur.

ARTICLE 4 : PROCESSUS DE COMMANDE

Le Client souhaitant passer une commande sur le Site du Vendeur doit :

- créer son compte en renseignant les informations demandées sur le Site (à savoir : nom, prénom, adresse postale de facturation et de livraison, adresse électronique, numéro de téléphone).

- consulter les fiches articles et ajouter à son panier les articles qu’il souhaite commander

- valider son panier

- corriger les éventuelles erreurs de saisie

- valider sa commande

- choisir et valider son mode de règlement

L'exactitude des informations fournies est à la seule responsabilité du Client qui doit en assurer la conformité. Le Vendeur communiquera au Client, par courrier électronique et sans délai, la confirmation de la commande enregistrée.

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée font preuve de la transaction.

Le Vendeur procédera à l'archivage des commandes et aux confirmations des commandes sur un support fiable et durable qui constituera une copie fidèle, conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code Civil.

Le Client aura accès à l'intégralité de ses commandes en consultant la rubrique « Historique de mes commandes » dans son « compte client ».

Les registres informatisés du Vendeur seront considérés par les Parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenues entre les Parties.

Il est précisé que le Vendeur a souscrit un contrat de vente à distance auprès de son organisme bancaire. La transaction bancaire est sécurisée et, en aucune façon, le Vendeur ne conserve d'informations bancaires sur le Client.

Il est entendu que le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande présentant un caractère anormal, qui peut se traduire par les quantités commandées.

Enfin, le Client non-professionnel est informé et reconnaît qu'il ne peut commander simultanément plus de 110 litres de bière. Cependant, cette limitation ne s'applique pas au client professionnel qui bénéficie du statut de « opérateur enregistré » délivré par les Douanes Françaises.

ARTICLE 5 : LIVRAISON

ARTICLE 5.1 - Modalités de livraison en France Métropolitaine

La vente en ligne des produits présentés sur le site du Vendeur est limitée et réservée aux Clients résidant en France Métropolitaine continentale. En raison du régime de fonctionnement accordé au Vendeur par les Douanes Françaises, les livraisons des produits soumis aux taxes spécifiques aux alcools (Accises) ne sont pas permises hors de ce territoire. Par conséquent, les territoires suivants sont exclus : Andorre, Monaco, DOM-TOM.

Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée par le Client au moment de la commande et une fois le règlement effectué.

Selon le choix du Client, la livraison sera effectuée par Colissimo, ou Mondial Relay.

ARTICLE 5.2 - Délais de livraison

Le Client sera informé du délai maximal de la livraison d’un produit lors de la validation de sa commande sur le Site.

En cas d’achat simultané de plusieurs produits, le délai de livraison appliqué à l’ensemble de la commande correspondra au délai le plus long indiqué pour l’un de ces produits.

La date limite de livraison sera précisée dans le courrier électronique de confirmation de la commande que recevra le Client.

En aucun cas, le délai de livraison ne pourra dépasser 30 jours.

En cas d’un dépassement de la date limite de livraison de plus de sept jours et non dû à un cas de force majeure, le Client, dans un délai de soixante jours ouvrés à compter de la date prévue pour la livraison, peut annuler sa commande par lettre recommandée avec demande d'avis de réception.

L’annulation de la commande sera effective à la réception par le Vendeur de la lettre par laquelle le Client l'informe de sa décision, si toutefois la livraison n'est pas intervenue entre l'envoi et la réception de cette dite lettre.

Le Vendeur se doit d’assurer le remboursement selon le moyen de paiement qu’il choisira dans un délai maximal de trente jours à partir de la date à laquelle il aura été informé par le Client de l’annulation de la commande.

Le Client aura cependant la possibilité et le droit de choisir une autre modalité de remboursement.

ARTICLE 5.3 - Frais de livraison

Les frais de livraison des produits sont calculés en fonction du poids du colis et sont spécifiés préalablement au moment de la validation de la commande.

Toutes les bières vendues par Bière Racer ont vu leurs droits acquittés auprès des douanes françaises. Des taxes de douane ou d'importation peuvent toutefois être demandées à l'arrivée d'une commande dans son pays de destination. C’est au destinataire qu’il incombe de s’acquitter les frais de dédouanement, de droits de douane et d’autres taxes locales éventuels en vigueur dans le pays de destination. Bière Racer n'ayant aucun contrôle sur ces taxes, le destinataire ne pourra en aucune façon demander à Bière Racer un quelconque dédommagement ou remboursement lié aux éventuels frais engagés dans le pays de destination.

ARTICLE 5.4 - Livraisons au sein de l'Union-Européenne

- Pour les pays de la zone UE

A chaque colis seront joints un feuillet de 5 exemplaires et la facture d'achat, tamponnée et signée.

Le prix, qui comprend toutes les taxes, les frais d’emballage, les taxes spécifiques aux alcool (aussi appelées Accises) et les consignes, est affiché en euros.

Le prix indiqué sur les fiches produits ne comprend pas les frais de transport, calculés selon le poids de la commande.

Le prix indiqué lors de la confirmation de la commande est définitif, exprimé toutes taxes comprises. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits et les frais de transport.

ARTICLE 5.5 - Réclamations concernant la livraison

En cas de réclamation concernant la livraison du produit, le Client s'engage à en informer le Vendeur dans les meilleurs délais, à l'adresse suivante : contact@biereracer.com.

ARTICLE 6 : INDISPONIBILITE DES PRODUITS

Le Vendeur informera le Client de toute indisponibilité de produit commandé et ce dans les meilleurs délais.

Le Client pourra alors choisir entre un remboursement (dans le délai de 30 jours du paiement des sommes qu'il a versées) ou un échange du produit indisponible contre un produit équivalent. Dans ce cas, les frais de retour seront à la charge du Vendeur.

ARTICLE 7 : RESPONSABILITE

Le Vendeur peut s'exonérer de tout ou d’une partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable, soit au Client, soit au fait imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.

Le Vendeur ne pourra être responsable en cas de bug informatique lié à la connexion internet du Client qui surviendrait lors de sa commande.

ARTICLE 8 : GARANTIE

Tous les produits fournis par le Vendeur bénéficient de la garantie légale prévue aux articles 1641 et suivants du Code Civil.

De plus, le Client bénéficie également de la garantie de conformité des produits, prévue par les articles L. 211-4 et suivants du Code de la consommation.

En cas de non-conformité d'un produit vendu, le Client pourra choisir entre la réparation ou le remplacement du produit.

Toutefois, si le choix du Client entraîne un coût manifestement disproportionné pour le Vendeur, ce dernier pourra procéder selon la modalité de son choix.

Si la réparation et le remplacement du produit sont impossibles, le Client aura alors la possibilité de rendre le produit et s’en faire rembourser le prix.

Dans le cas de l’impossibilité pour le Vendeur d’exécuter la solution demandée par le Client dans un délai d’un mois à compter de la date de sa réclamation, ce dernier pourra obtenir un remboursement.

En toutes hypothèses, l'application de la garantie pour non-conformité du produit aura lieu sans aucun frais pour le Client.

Toutes les réclamations au titre de cet article doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse suivante : The New Hops of Beer Shop – 12, rue Terrasse – 63000 Clermont-Ferrand ou par mail à l’adresse suivante : contact@biereracer.com.

ARTICLE 9 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du Site, c’est à dire tous les éléments graphiques, sonores, textuels, vidéos et y compris la technologie sous-jacente et la présentation des produits, sont la propriété exclusive du Vendeur.

Par conséquent, le Client s'interdit formellement de procéder à toute reproduction, représentation ou diffusion, partielle ou totale, de tout élément particulier faisant partie intégrante du site Internet du Vendeur.

Toutes reproductions et représentations du Site doivent être soumises à l'accord exprès et préalable du Vendeur.

Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.

De même, tout procédé, relevant notamment de la technique du framing ou du deep-linking est formellement prohibé, sauf autorisation expresse, spéciale et écrite délivrée par le Vendeur.

Toute reproduction non autorisée par le Vendeur de la marque « BIERERACER »par le Client constitue un acte de contrefaçon susceptible de poursuites pénales et civiles.

Le Client s'interdit donc de porter toute atteinte à la marque « BIERE RACER ». Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom de « BIERE RACER », à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l'accord préalable et écrit du Vendeur.

La mise en place de liens hypertextes en direction du site www.biereracer.com est autorisée par le Vendeur.

ARTICLE 10 : DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Le Vendeur informe le Client que ses données à caractère personnel sont enregistrées et que le Vendeur a effectué les démarches préalables auprès de la CNIL concernant le traitement de ces données, conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978.

Le Client est informé que ses données font l'objet d'un traitement permettant au Vendeur de pouvoir lui offrir les différents services proposés par le Site.

Conformément aux dispositions de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression de ses données collectées en contactant simplement le Vendeur à l’adresse suivante : contact@biereracer.com.

Le Vendeur certifie au Client que ses données sont stockées sur le territoire de l'Union Européenne, et plus précisément en France.

Les données transmises par le Client ne sont pas communiquées par le Vendeur à des tiers.

Le Client est informé que ses informations de connexion et, notamment, les pages consultées et les adresses IP sont conservées pendant la durée légale, à savoir : un an.

ARTICLE 11 : DROIT DE RETRACTATION

Tout Client, considéré comme consommateur au sens du Code de la consommation, qui commande sur le Site du Vendeur pour des besoins non professionnels, bénéficie d'un délai de rétractation de quatorze jours à compter de la livraison de la commande pour retourner le produit au Vendeur en vue de son échange ou de son remboursement, sans pénalités à l'exception des frais de retour.

Le retour devra être fait uniquement par la Poste, en Colissimo suivi, après avoir préalablement pris contact avec le Vendeur à l’adresse suivante : The New Hops of Beer Shop – 12, rue Terrasse – 63000 CLERMONT-FERRAND, afin de se voir attribuer un numéro de retour.

Sous réserve du parfait état du produit retourné, à savoir dans son emballage d’origine, neuf et non-ouvert, le remboursement sera assuré par le Vendeur, selon le moyen de paiement de son choix, dans un délai maximum de trente jours à compter de la date à laquelle le Client aura exercé son droit de rétractation. Le Client est néanmoins en droit d’opter pour une autre modalité de remboursement.

ARTICLE 12 : ASSURANCE DU VENDEUR

L'assurance du Vendeur vous permet d'assurer tout dédommagement contre une éventuelle casse de produits.

En cas de casse du produit constaté à la livraison, le Vendeur s'engage à adresser au Client ayant souscrit l'assurance, un avoir ou un remboursement de la valeur marchande du produit.

Le Client dispose d'un délai réglementaire de 7 jours pour faire toute réclamation, à compter de la date de la livraison.

Le Client adresse alors un e-mail au Vendeur à l'adresse suivante : sav@biereracer.com.

Le Vendeur sollicitera que le Client lui adresse une déclaration sur l'honneur accompagnée d'une ou de plusieurs photos du produit ou des produits cassé(s).

ARTICLE 13 : RENONCIATION ET TOLERANCE

Il est formellement convenu entre les cocontractants que toute tolérance ou renonciation de l'une des Parties dans l'application de tout ou partie des engagements prévus aux présentes, quelles qu'en aient pu être la fréquence et la durée, ne saurait valoir modification des présentes, ni générer un droit quelconque.

Plus précisément, aucun retard ni aucune inaction, abstention ou omission de la part du Vendeur dans l'exercice de l'un quelconque de ses droits au terme des présentes ne portera atteinte aux dits droits, ni ne sera considéré comme impliquant de sa part une renonciation à se prévaloir de ses droits.

ARTICLE 14 : INTEGRALITE

Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations de chacune des deux parties. Aucune indication ni aucun document, ne peuvent engendrer des obligations au titre des présentes, s'ils ne font l'objet d'un avenant signé par les deux parties. Aucune correspondance antérieure à la signature des présentes ne peut engendrer des obligations au titre dudit contrat.

ARTICLE 15 : NON VALIDITE PARTIELLE

Si une stipulation particulière des présentes est tenue pour non valide, ou déclarée telle par une décision ayant autorité de la chose jugée d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée, à l'exception de l'annulation des articles 3, 7 et 8, considérés par les parties comme étant essentiels.

ARTICLE 16 : DROIT APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. Pour le cas où un litige naîtrait entre les parties du fait de l'exécution ou de l'interprétation des présentes, les parties conviennent préalablement à toute action en Justice que toute réclamation fera l'objet d'une mise en demeure préalable par courrier recommandé avec demande d'avis de réception. Toute partie pourra ensuite après un délai de dix jours suivant l'envoi du courrier visé à l'alinéa précédent, engager toute procédure utile.

ARTICLE 17 : PROTECTION DES MINEURS

Conformément à l'article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique, la vente d'alcool à des mineurs de moins de dix-huit (18) ans est interdite. L’acheteur confirme en validant sa commande sur le site biereracer.com avoir dix-huit (18) ans révolus à la date de la commande. Lors de la livraison, le receveur doit avoir l'âge légale. Le livreur est en droit de demander un justificatif d'identité en cas de doute.

Pour toute question concernant ces conditions, merci de nous contacter:

CRAFT BEER BOTTLE SHOP
Clermont-Ferrand
63000 France